Délibérations et arrêtés Délibérations 2025 Vote compte de gestion 2024 Vote CA 2024 Affectation des résultats 2024 Vote BP 2025 Vote des taux 2025 Vote des subventions associations extérieures Amende pour dépôts sauvages Souscription forfait SACEM Acquisition parcelle AA116 Représentation des communes au sein du Conseil Métropolitain Signature marché de prestations Création budget annexe Approbation permis d’aménager Détermination prix de vente lots Vente du foncier du BP au budget annexe Autorisation de signature d’acte d’acquisition terrain donnée à un adjoint Pass communal culture et sports Participation frais de fonctionnement école Vizille Approbation convention mise à disposition ad hoc dans le cadre du PICS de Grenoble Alpes Métropole Modification statuts SICCE DM n°1 Vente du foncier du BP au Budget Annexe Détermination des prix de vente des lots Souscription emprunt Vote du Budget Annexe Lotissement Vote du BP 2026 Convention Territoriale Globale Convention PS Jeunes Approbation Convention Intercommunale d’attribution Délibérations 2024 Vote subventions associations extérieures Vote subvention MPT Vote compte de gestion 2023 Vote Compte Administratif 2023 Vote Budget Primitif 2024 Vote du taux des 3 taxes Convention de dématérialisation des actes Délégués SICCE Modification statuts Grenoble Alpes Métropole DM n°1 Subvention ACCA Vente bois de chauffage convention service commun ADS Convention participation restauration scolaire avec la commune de Vizille 2024 2025 ZAENR Participation financière école de Vizille Avenant convention de déneigement Pass communal culture, sports et art Participation frais de séjour Don à un organisme Prise en charge dépenses d’investissement avant vote du budget 2025 Remboursement de frais Création d’un emploi permanent Prime RIFSEEP Arrêtés 2024 ARRETE 05 portant retrait délégation ARRETE 06 portant délégation ARRETE 07 portant réglementation du terrain de pétanque Délibérations 2023 prise en charge dépenses investissement avant vote du budget groupement de commandes pour outil instruction des dossiers d’urbanisme (ADS) Vote compte de gestion 2022 Vote compte administratif 2022 Vote budget primitif 2023 Vote des taxes 2023 Vote subventions associations extérieures Vote subvention Maison Pour Tous Vote subvention Chab Kfé retrait compétence 3 du SICCE Election au Sénat Désignation référent déontologue – CDG38 Modification statuts SICCE Retrait commune de St Georges de Commiers compétence 1 SICCE Inovaction – transformation de la SPL en SEM Décision modificative n°1 convention tripartite accueil des enfants dans le cadre des ALSH Convention participation financière aux frais de fonctionnement du groupe scolaire de Brié et Angonnes convention restauration scolaire avec la commune de Vizille Prise en charge dépenses investissement avant vote budget 2024 Fixation durée amortissement Participation frais de fonctionnement Vizille participation frais de fonctionnement Brié DM n°3 Convention déneigement avec Grenoble Alpes Métropole Acquisition véhicule communal prestation instruction ADS avec La Métropole DM n°2 Rapports annuels eau et assainissement 2022 Pass communal 2023 2024
