Catégorie : Pages Annexes

Vous trouverez ici les délibérations 2023

prise en charge dépenses investissement avant vote du budget

groupement de commandes pour outil instruction des dossiers d’urbanisme (ADS)

Vote compte de gestion 2022

Vote compte administratif 2022

Vote budget primitif 2023

Vote des taxes 2023

Vote subventions associations extérieures

Vote subvention Maison Pour Tous

Vote subvention Chab Kfé

retrait compétence 3 du SICCE

Election au Sénat

Désignation référent déontologue – CDG38

Modification statuts SICCE

Retrait commune de St Georges de Commiers compétence 1 SICCE

Inovaction – transformation de la SPL en SEM

Décision modificative n°1

convention tripartite accueil des enfants dans le cadre des ALSH

Convention participation financière aux frais de fonctionnement du groupe scolaire de Brié et Angonnes

convention restauration scolaire avec la commune de Vizille

Vous trouverez ici les arrêtés 2023