Catégorie : Pages Annexes

Vous trouverez ici les délibérations 2023

prise en charge dépenses investissement avant vote du budget

groupement de commandes pour outil instruction des dossiers d’urbanisme (ADS)

Vote compte de gestion 2022

Vote compte administratif 2022

Vote budget primitif 2023

Vote des taxes 2023

Vote subventions associations extérieures

Vote subvention Maison Pour Tous

Vote subvention Chab Kfé

retrait compétence 3 du SICCE

Election au Sénat

Désignation référent déontologue – CDG38

Modification statuts SICCE

Retrait commune de St Georges de Commiers compétence 1 SICCE

Inovaction – transformation de la SPL en SEM

Décision modificative n°1

convention tripartite accueil des enfants dans le cadre des ALSH

Convention participation financière aux frais de fonctionnement du groupe scolaire de Brié et Angonnes

convention restauration scolaire avec la commune de Vizille

Prise en charge dépenses investissement avant vote budget 2024

Fixation durée amortissement

Participation frais de fonctionnement Vizille

participation frais de fonctionnement Brié

DM n°3

Convention déneigement avec Grenoble Alpes Métropole

Acquisition véhicule communal

prestation instruction ADS avec La Métropole

DM n°2

Rapports annuels eau et assainissement 2022

Pass communal 2023 2024

Vous trouverez ici les délibérations 2024

Vote subventions associations extérieures

Vote subvention MPT

Vote compte de gestion 2023

Vote Compte Administratif 2023

Vote Budget Primitif 2024

Vote du taux des 3 taxes

Vous trouverez ici les arrêtés 2024

ARRETE 05 portant retrait délégation

ARRETE 06 portant délégation

ARRETE 07 portant réglementation du terrain de pétanque