Délibérations et arrêtés

Vous trouverez ici les délibérations 2023

prise en charge dépenses investissement avant vote du budget

groupement de commandes pour outil instruction des dossiers d’urbanisme (ADS)

Vote compte de gestion 2022

Vote compte administratif 2022

Vote budget primitif 2023

Vote des taxes 2023

Vote subventions associations extérieures

Vote subvention Maison Pour Tous

Vote subvention Chab Kfé

retrait compétence 3 du SICCE

Election au Sénat

Désignation référent déontologue – CDG38

Modification statuts SICCE

Retrait commune de St Georges de Commiers compétence 1 SICCE

Inovaction – transformation de la SPL en SEM

Décision modificative n°1

convention tripartite accueil des enfants dans le cadre des ALSH

Convention participation financière aux frais de fonctionnement du groupe scolaire de Brié et Angonnes

convention restauration scolaire avec la commune de Vizille

Prise en charge dépenses investissement avant vote budget 2024

Fixation durée amortissement

Participation frais de fonctionnement Vizille

participation frais de fonctionnement Brié

DM n°3

Convention déneigement avec Grenoble Alpes Métropole

Acquisition véhicule communal

prestation instruction ADS avec La Métropole

DM n°2

Rapports annuels eau et assainissement 2022

Pass communal 2023 2024

Vous trouverez ici les délibérations 2024

Vote subventions associations extérieures

Vote subvention MPT

Vote compte de gestion 2023

Vote Compte Administratif 2023

Vote Budget Primitif 2024

Vote du taux des 3 taxes

Convention de dématérialisation des actes

Délégués SICCE

Modification statuts Grenoble Alpes Métropole

DM n°1

Subvention ACCA

Vente bois de chauffage

convention service commun ADS

Convention participation restauration scolaire avec la commune de Vizille 2024 2025

ZAENR

Participation financière école de Vizille

Avenant convention de déneigement

Pass communal culture, sports et art

Participation frais de séjour

Don à un organisme

Prise en charge dépenses d’investissement avant vote du budget 2025

Remboursement de frais

Création d’un emploi permanent

Prime RIFSEEP

Vous trouverez ici les arrêtés 2024

ARRETE 05 portant retrait délégation

ARRETE 06 portant délégation

ARRETE 07 portant réglementation du terrain de pétanque

Vous trouverez ici les délibérations 2025

Vote compte de gestion 2024

Vote CA 2024

Affectation des résultats 2024

Vote BP 2025

Vote des taux 2025

Vote des subventions associations extérieures

Amende pour dépôts sauvages

Souscription forfait SACEM